Historique

J, 13/03/2008 - 13:52 — Anonyme
> Les quatre naissances du CSM
> Le CSM et les magistrats du parquet
> Le CSM, organe disciplinaire
> Le CSM et le pouvoir de nomination
> La représentation des magistrats au CSM
> Le CSM et le Conseil d’Etat
> Le CSM sous la présidence de Vincent Auriol (1947-1954)
> Le CSM et le droit de grâce
> Le CSM et le garde des Sceaux
> Le CSM et l’opinion publique
> Texte 1: Vincent Auriol, Discours prononcé lors de l’installation du CSM, le 28 mars 1947
> Texte 2: Vincent Auriol,  Journal d’un septennat
> Texte 3: Charles de Gaulle, Mémoires d’espoir, t. 1 (« Le renouveau », 1958-1962),
> Texte 4: Jean Foyer, Sur les chemins du droit avec le Général. Mémoires de ma vie politique, 1944-1988
> Texte 5: Déclaration de politique générale,  discours prononcé par L. Jospin à l’Assemblée nationale (19/06/1997)
> Texte 6: Demande de grâce à Vincent Auriol
> Bibliographie
> Indications iconographiques

Bibliographie

Auriol (Vincent), Journal d’un septennat, 1947-1954, Armand Colin, 1970.

Bloch (Etienne), "Le CSM de la Constitution de la IVème République", in Etre juge demain, Presses Universitaires de Lille, 1983.

Bonnet (Julien) "Le Conseil d'Etat et le Conseil supérieur de la magistrature", Revue du droit public, n°4, 2004

Commaille (Jacques), L'esprit sociologique des lois, PUF, 1994

De la Rocca (G), Le Conseil supérieur de la magistrature dans la Constitution de la République française du 27 octobre 1946, Thèse, Paris, 1949

Foyer (Jean) Sur les chemins du droit, Mémoires de ma vie politique 1944-1988, Fayard, 2006

Gicquel (Jean), Avril (Pierre) "Conseil supérieur de la magistrature" in Cadiet, Loic, (dir) Dictionnaire de la justice, PUF, 2004

Guarnieri (Carlo) et Pederzoli (Patrizia), La puissance de juger. Pouvoir judiciaire et démocratie, Michalon, 1996

Guyot (Anne-Laure), L'évolution des rapports de la justice judiciaire et du politique : l'exemple du Conseil supérieur de la magistrature, Grenoble, IEP, 1996

Masson (Gérard), Les juges et le pouvoir, Moreau/Syros, 1977

Noque (Alain), Le Conseil supérieur de la magistrature, Université de Paris I, Thèse, 1985

Quermonne (Jean-Louis) et Chagnollaud (Dominique), Le gouvernement de la France sous la Vème République, Fayard, 1996

Renoux (Thierry) et de Villiers (Michel) Code constitutionnel, LITEC, 2005

Ricard (Thierry), Le Conseil supérieur de la magistrature, coll. « Que sais-je ? », PUF, 1990

Rosenvallon (Pierre), le Peuple introuvable, Histoire d'une représentation démocratique en France, Gallimard, coll. "Bibliothèque des histoires", 1998, et "Folio Histoire", 2002

Salas (Denis), Le Tiers pouvoir, vers une autre justice, Hachette Littérature, 1998 et coll. "Pluriel", 2000

Vedel (Georges) Rapport du Comité consultatif pour la révision de la constitution, La Documentation Française, 1993

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Association française pour l’histoire de la justice, Juger les juges : du Moyen Age au Conseil supérieur de la magistrature, coll. « Histoire de la justice », Documentation française, Paris, 1999.

 Bancaud (Alain) « Le paradoxe de la gauche française au pouvoir : développement des libertés judiciaires et continuité de la dépendance de la justice Droit et société, n° 44/454, 2000, p. 61-81. Voir le site

From democracy to juristocracy. The power of judges : a comparative study of court and democracy, Oxford University Press, London, 2002

Histoire de la justice en France, PUF, coll. "Droit fondamental", 2001

Normalisation d’une innovation : le Conseil supérieur de la magistrature sous la IVème République, Droit et société, n°63/64, p. 371 et ss., 2006

Ce dossier a été réalisé par Denis Salas et Catherine Delplanque, respectivement Secrétaire général et Secrétaire scientifique de l’Association Française pour l’Histoire de la Justice (AFHJ), avec la collaboration de Louis Faivre d’Arcier, Chef du service des archives, DAGE, Ministère de la Justice. Coordination des travaux : Institut des Hautes Etudes sur la Justice.