Missions d'information dans les Cours d'appel de Bastia et Poitiers

Missions d'information dans les Cours d'appel de Bastia et Poitiers

8 juin 2023 // 13h37
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La semaine dernière, les membres du Conseil supérieur de la magistrature étaient en mission d’information dans le ressort des Cours d’appel de Bastia et Poitiers. Bien loin d’un exercice formel, les déplacements du Conseil dans les cour et tribunaux sont un élément essentiel de l’enrichissement de ses travaux. Les échanges avec les chefs de cour et de juridiction, les fonctionnaires, les magistrats, les bâtonniers… permettent aux membre du CSM d’incarner chaque ressort dans une réalité très concrète et d’exercer au mieux leurs missions constitutionnelles. En trois jours, le Conseil a ainsi visité les cours de Bastia et Poitiers ainsi que les tribunaux judiciaires d’Ajaccio, de Bastia, de La Rochelle, de La Roche-sur-Yon, des Sables d’Olonne, de Niort, de Poitiers et de Saintes.

Dans les quatre ans de leur mandature, les membres seront amenés à visiter l’intégralité des juridictions françaises, en métropole comme en outre-mer.