Avis et décisions disciplinaires Retrouvez ici les avis et décisions rendus par le Conseil supérieur de la magistrature en matière disciplinaire.
281 résultat(s) Filtrer par catégorie Conseil d'état Conseil d'état Parquet Parquet Siège Siège Plus de filtres Masquer les filtres 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012 2011 2010 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 2001 2000 1999 1998 1997 1996 1995 1994 1993 1992 1991 1990 1989 1988 1987 1986 1983 1982 1981 1980 1979 1978 1977 1976 1975 1974 1973 1972 1971 1970 1969 1968 1966 1965 1964 1963 1962 1961 1960 1959 Fonction Avocat général à la cour de cassation (1) Conseiller à la cour de cassation (1) Conseiller d'une cour d'appel (12) Juge des enfants (5) Juge (55) Juge des contentieux de la protection (ancien juge d'instance) (27) Juge d'instruction (37) Juge de l'application des peines (2) Juge de proximité (14) Juge des contentieux de la protection (1) Juge du livre foncier (1) Magistrat détaché à l'école nationale de la magistrature (2) Magistrat en détachement (2) Magistrat en disponibilité (1) Magistrat honoraire (5) Premier président de cour d'appel (2) Premier vice-président (6) Président d'un tribunal de première instance (1) Président d'un tribunal judiciaire (ex-tribunal de grande instance) (19) Président de chambre à la cour de cassation (1) Président de chambre d'une cour d'appel (9) Président de la chambre de l'instruction d'une cour d'appel (ex-chambre de l'accusation) (1) Procureur de la république (4) Substitut du procureur de la république (4) Substitut général (1) Vice-président (31) Vice-président chargé de l'application des peines (2) Vice-président chargé de l'instruction (17) Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection (2) Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants (3) Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention (4) Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection (4) Vice-procureur de la république (2) Manquement Abus des fonctions (34) Conscience professionnelle (55) Délicatesse (23) Devoirs de son état (39) Dignité (93) Formation professionnelle (1) Honneur - dignité (16) Image de la justice (121) Impartialité (40) Indépendance (5) Intégrité - honneur - dignité (13) Intégrité - probité (6) Loyauté (86) Loyauté - délicatesse (3) Probité (12) Réserve (42) Sanction Abaissement d'un ou de plusieurs échelons (11) Admission à cesser ses fonctions (9) Amnistie (6) Blâme avec inscription au dossier (23) Clôture de la procédure disciplinaire (1) Déplacement d'office (34) Exclusion temporaire de fonctions avec privation partielle du traitement (1) Interdiction d'être nommé ou désigné dans des fonctions de juge unique (6) Interdiction temporaire d'exercice des fonctions (22) Mise à la retraite d'office (20) Non lieu à sanction (22) Pourvoi conseil d'état (13) Procédure (3) Question prioritaire de constitutionnalité (6) Refus de l'honorariat (4) Renvoi des fins de la procédure disciplinaire (5) Retrait de l'honorariat (6) Retrait des fonctions (23) Rétrogradation (6) Révocation (19) Siège Décision n° S275 16/2025 - 16/10/2025 Honneur - dignité+1Loyauté - délicatesse Les faits de viols, pour lesquels M. X a été condamné définitivement à 10 ans de réclusion criminelle, d’une particu… Consulter Siège Décision n° S275 QPC 15/2025 - 11/09/2025 Honneur - dignité+1Loyauté - délicatesse L’inconstitutionnalité d’une disposition applicable au litige n’étant pas allégué, le conseil de discipline a rejeté… Consulter Siège Décision n° S274 QPC - 03/07/2025 Délicatesse L’absence de représentation du magistrat dont le motif d’absence n’a pas été reconnu comme justifié n’est pas une qu… Consulter Siège Décision n° S273 - 07/05/2025 Sur les exceptions de procédure soulevées par la magistrate, le Conseil a d’une part rejeté la demande de nullité te… Consulter Siège Décision n° S272 - 30/04/2025 Image de la justice+3Honneur - dignitéIntégrité - probitéDevoirs de son état Les faits reconnus de manière constante par le magistrat tout au long des procédures pénale et disciplinaire constit… Consulter Siège Décision n° S271 - 10/04/2025 Image de la justice+1Intégrité - probité Le Conseil a relevé que s’imposait à lui la matérialité des faits de violences constatés par l’arrêt de la cour d'ap… Consulter Siège Décision n° S270 2/2025 - 29/01/2025 Le Conseil a rappelé qu’en vertu du principe constitutionnel qui garantit l’indépendance des magistrats du siège, le… Consulter Siège Décision n° S264 1/2025 - 16/01/2025 Au regard des circonstances médicales justifiées en lien avec les manquements disciplinaires imputés au magistrat et… Consulter Conseil d'état Avis n° P103 CE 490157 - 19/12/2024 Le Conseil d’Etat a précisé que, sauf détournement de procédure, le droit de se taire ne s’applique ni aux échanges … Consulter Siège Décision n° S269 14/2024 - 21/11/2024 Le Conseil a retenu qu’en rendant, en qualité de juge commissaire à la procédure collective de la SCEA Domaine de C,… Consulter Siège Décision n° S268 9/2024 - 13/06/2024 Loyauté+1Conscience professionnelle Le Conseil supérieur de la magistrature a considéré qu’en s’abstenant de rendre l’ordonnance de clôture de l’informa… Consulter Siège Décision n° S267 6/2024 - 22/05/2024 Image de la justice+3Honneur - dignitéLoyautéDevoirs de son état Le Conseil, en rejetant la première exception de nullité, a rappelé qu’il était saisi, sous réserve que soient respe… Consulter Siège Décision n° S266 16/2023 - 07/12/2023 Probité Le Conseil a donné acte au garde des Sceaux, ministre de la Justice de son désistement de l’action disciplinaire eng… Consulter Siège Décision n° S263 15/2023 - 07/12/2023 Loyauté+1Devoirs de son état Par dépêche du 2 novembre 2022, la Première ministre a saisi le Conseil supérieur de la magistrature de faits imputa… Consulter Conseil d'état Avis n° S264 QPC CE - 23/06/2023 Honneur - dignité+2ImpartialitéLoyauté Par décision du 12 avril 2023, le Conseil supérieur de la magistrature avait ordonné la transmission au Conseil d’Et… Consulter Siège Décision n° S265 11/2023 - 20/04/2023 Impartialité+2Conscience professionnelleImage de la justice Le Conseil supérieur de la magistrature a renvoyé la magistrate des fins de la poursuite disciplinaire, considérant … Consulter Siège Décision n° S263 QPC - 22/03/2023 Loyauté+2Devoirs de son étatProbité Le Conseil supérieur de la magistrature a dit n’y avoir lieu à transmettre au Conseil d’Etat la question prioritaire… Consulter Siège Décision n° S262 6/2023 - 19/01/2023 Image de la justice+1Honneur - dignité Pendant une période courant d’octobre 2019 à février 2020, M. X a tenté de nouer deux relations intimes avec, d’une … Consulter Siège Décision n° S260 4/2023 - 18/01/2023 Image de la justice+5Honneur - dignitéConscience professionnelleImpartialitéLoyautéDevoirs de son état Le comportement du magistrat s’est révélé professionnellement inadapté tant dans ses propos (dénigrants, dévalorisan… Consulter Siège Décision n° S261 5/2023 - 18/01/2023 Image de la justice+2LoyautéRéserve Sur les exceptions de nullité déposées par le conseil de M. X, le Conseil a tout d’abord rappelé qu’il était saisi a… Consulter Siège Décision n° S259 3/2023 - 18/01/2023 Honneur - dignité+2ImpartialitéAbus des fonctions Tout magistrat est tenu, dans sa démarche et dans son action, au devoir d’impartialité. Le devoir d’impartialité a v… Consulter Siège Décision n° S258 2/2023 - 16/01/2023 Image de la justice+4Honneur - dignitéImpartialitéRéserveDevoirs de son état La liberté d’expression de tout citoyen bénéficie d’un niveau élevé de protection. S’agissant des magistrats, … Consulter Siège Décision n° S257 1/2023 - 11/01/2023 Image de la justice+6Honneur - dignitéImpartialitéLoyautéIntégrité - probitéRéserveDevoirs de son état En l’espèce, le rapporteur a notifié à Mme X lors de sa seconde audition devant lui les nouveaux griefs qu’il entend… Consulter Siège Décision n° S256 - 17/11/2022 Réserve+2Image de la justiceLoyauté Si le magistrat a droit, comme tout citoyen, au respect de sa vie privée, il est aussi tenu de veiller à ce que les … Consulter Siège Décision n° S255 - 16/11/2022 Image de la justice+1Loyauté Le Conseil a rappelé que la remise en cause d’une décision judiciaire n’était possible que par l’exercice des voies … Consulter Conseil d'état Avis n° S248 CE - 15/11/2022 Image de la justice+5Conscience professionnelleDélicatesseLoyautéIntégrité - probitéRéserve Le 7 juillet 2022 , le Conseil supérieur de la magistrature a prononcé à l’encontre du magistrat la sanction discipl… Consulter Conseil d'état Avis n° S254 CE - 14/11/2022 Image de la justice+6Honneur - dignitéDélicatesseDevoirs de son étatConscience professionnelleProbitéLoyauté Le 5 novembre 2021, le Conseil supérieur de la magistrature a prononcé à l’encontre du magistrat la sanction discipl… Consulter Siège Décision n° S254 - 05/11/2022 Image de la justice+6Honneur - dignitéDélicatesseDevoirs de son étatConscience professionnelleProbitéLoyauté Au titre des manquements constitués à l’encontre du magistrat, le Conseil a, sur le fait de n’avoir pas exercé son r… Consulter Siège Décision n° S253 - 12/10/2022 Image de la justice+3DélicatesseDevoirs de son étatConscience professionnelle Le Conseil a considéré que, par l’accumulation de retards, d’accroissement des délais dans le traitement des dossier… Consulter Siège Décision n° S252 - 15/09/2022 Image de la justice+2DélicatesseRéserve Sur les exceptions de procédure soulevées par le magistrat, le Conseil a, en premier lieu, jugé que la compétence di… Consulter Siège Décision n° S251 - 21/07/2022 Image de la justice+2Conscience professionnelleLoyauté par l’accumulation et la persistance de retards dans la rédaction de ses décisions et l’audiencement des dossiers pé… Consulter Siège Décision n° S248 - 07/07/2022 Image de la justice+5Conscience professionnelleDélicatesseLoyautéIntégrité - probitéRéserve Monsieur X a manqué à son devoir de délicatesse en usant d’un ton comminatoire, menaçant et méprisant en s’adressant… Consulter Pagination Page 1 Page 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 6 Page 7 Page 8 Page 9 Page suivante ›› Last page Dernier »
Siège Décision n° S275 16/2025 - 16/10/2025 Honneur - dignité+1Loyauté - délicatesse Les faits de viols, pour lesquels M. X a été condamné définitivement à 10 ans de réclusion criminelle, d’une particu… Consulter
Siège Décision n° S275 QPC 15/2025 - 11/09/2025 Honneur - dignité+1Loyauté - délicatesse L’inconstitutionnalité d’une disposition applicable au litige n’étant pas allégué, le conseil de discipline a rejeté… Consulter
Siège Décision n° S274 QPC - 03/07/2025 Délicatesse L’absence de représentation du magistrat dont le motif d’absence n’a pas été reconnu comme justifié n’est pas une qu… Consulter
Siège Décision n° S273 - 07/05/2025 Sur les exceptions de procédure soulevées par la magistrate, le Conseil a d’une part rejeté la demande de nullité te… Consulter
Siège Décision n° S272 - 30/04/2025 Image de la justice+3Honneur - dignitéIntégrité - probitéDevoirs de son état Les faits reconnus de manière constante par le magistrat tout au long des procédures pénale et disciplinaire constit… Consulter
Siège Décision n° S271 - 10/04/2025 Image de la justice+1Intégrité - probité Le Conseil a relevé que s’imposait à lui la matérialité des faits de violences constatés par l’arrêt de la cour d'ap… Consulter
Siège Décision n° S270 2/2025 - 29/01/2025 Le Conseil a rappelé qu’en vertu du principe constitutionnel qui garantit l’indépendance des magistrats du siège, le… Consulter
Siège Décision n° S264 1/2025 - 16/01/2025 Au regard des circonstances médicales justifiées en lien avec les manquements disciplinaires imputés au magistrat et… Consulter
Conseil d'état Avis n° P103 CE 490157 - 19/12/2024 Le Conseil d’Etat a précisé que, sauf détournement de procédure, le droit de se taire ne s’applique ni aux échanges … Consulter
Siège Décision n° S269 14/2024 - 21/11/2024 Le Conseil a retenu qu’en rendant, en qualité de juge commissaire à la procédure collective de la SCEA Domaine de C,… Consulter
Siège Décision n° S268 9/2024 - 13/06/2024 Loyauté+1Conscience professionnelle Le Conseil supérieur de la magistrature a considéré qu’en s’abstenant de rendre l’ordonnance de clôture de l’informa… Consulter
Siège Décision n° S267 6/2024 - 22/05/2024 Image de la justice+3Honneur - dignitéLoyautéDevoirs de son état Le Conseil, en rejetant la première exception de nullité, a rappelé qu’il était saisi, sous réserve que soient respe… Consulter
Siège Décision n° S266 16/2023 - 07/12/2023 Probité Le Conseil a donné acte au garde des Sceaux, ministre de la Justice de son désistement de l’action disciplinaire eng… Consulter
Siège Décision n° S263 15/2023 - 07/12/2023 Loyauté+1Devoirs de son état Par dépêche du 2 novembre 2022, la Première ministre a saisi le Conseil supérieur de la magistrature de faits imputa… Consulter
Conseil d'état Avis n° S264 QPC CE - 23/06/2023 Honneur - dignité+2ImpartialitéLoyauté Par décision du 12 avril 2023, le Conseil supérieur de la magistrature avait ordonné la transmission au Conseil d’Et… Consulter
Siège Décision n° S265 11/2023 - 20/04/2023 Impartialité+2Conscience professionnelleImage de la justice Le Conseil supérieur de la magistrature a renvoyé la magistrate des fins de la poursuite disciplinaire, considérant … Consulter
Siège Décision n° S263 QPC - 22/03/2023 Loyauté+2Devoirs de son étatProbité Le Conseil supérieur de la magistrature a dit n’y avoir lieu à transmettre au Conseil d’Etat la question prioritaire… Consulter
Siège Décision n° S262 6/2023 - 19/01/2023 Image de la justice+1Honneur - dignité Pendant une période courant d’octobre 2019 à février 2020, M. X a tenté de nouer deux relations intimes avec, d’une … Consulter
Siège Décision n° S260 4/2023 - 18/01/2023 Image de la justice+5Honneur - dignitéConscience professionnelleImpartialitéLoyautéDevoirs de son état Le comportement du magistrat s’est révélé professionnellement inadapté tant dans ses propos (dénigrants, dévalorisan… Consulter
Siège Décision n° S261 5/2023 - 18/01/2023 Image de la justice+2LoyautéRéserve Sur les exceptions de nullité déposées par le conseil de M. X, le Conseil a tout d’abord rappelé qu’il était saisi a… Consulter
Siège Décision n° S259 3/2023 - 18/01/2023 Honneur - dignité+2ImpartialitéAbus des fonctions Tout magistrat est tenu, dans sa démarche et dans son action, au devoir d’impartialité. Le devoir d’impartialité a v… Consulter
Siège Décision n° S258 2/2023 - 16/01/2023 Image de la justice+4Honneur - dignitéImpartialitéRéserveDevoirs de son état La liberté d’expression de tout citoyen bénéficie d’un niveau élevé de protection. S’agissant des magistrats, … Consulter
Siège Décision n° S257 1/2023 - 11/01/2023 Image de la justice+6Honneur - dignitéImpartialitéLoyautéIntégrité - probitéRéserveDevoirs de son état En l’espèce, le rapporteur a notifié à Mme X lors de sa seconde audition devant lui les nouveaux griefs qu’il entend… Consulter
Siège Décision n° S256 - 17/11/2022 Réserve+2Image de la justiceLoyauté Si le magistrat a droit, comme tout citoyen, au respect de sa vie privée, il est aussi tenu de veiller à ce que les … Consulter
Siège Décision n° S255 - 16/11/2022 Image de la justice+1Loyauté Le Conseil a rappelé que la remise en cause d’une décision judiciaire n’était possible que par l’exercice des voies … Consulter
Conseil d'état Avis n° S248 CE - 15/11/2022 Image de la justice+5Conscience professionnelleDélicatesseLoyautéIntégrité - probitéRéserve Le 7 juillet 2022 , le Conseil supérieur de la magistrature a prononcé à l’encontre du magistrat la sanction discipl… Consulter
Conseil d'état Avis n° S254 CE - 14/11/2022 Image de la justice+6Honneur - dignitéDélicatesseDevoirs de son étatConscience professionnelleProbitéLoyauté Le 5 novembre 2021, le Conseil supérieur de la magistrature a prononcé à l’encontre du magistrat la sanction discipl… Consulter
Siège Décision n° S254 - 05/11/2022 Image de la justice+6Honneur - dignitéDélicatesseDevoirs de son étatConscience professionnelleProbitéLoyauté Au titre des manquements constitués à l’encontre du magistrat, le Conseil a, sur le fait de n’avoir pas exercé son r… Consulter
Siège Décision n° S253 - 12/10/2022 Image de la justice+3DélicatesseDevoirs de son étatConscience professionnelle Le Conseil a considéré que, par l’accumulation de retards, d’accroissement des délais dans le traitement des dossier… Consulter
Siège Décision n° S252 - 15/09/2022 Image de la justice+2DélicatesseRéserve Sur les exceptions de procédure soulevées par le magistrat, le Conseil a, en premier lieu, jugé que la compétence di… Consulter
Siège Décision n° S251 - 21/07/2022 Image de la justice+2Conscience professionnelleLoyauté par l’accumulation et la persistance de retards dans la rédaction de ses décisions et l’audiencement des dossiers pé… Consulter
Siège Décision n° S248 - 07/07/2022 Image de la justice+5Conscience professionnelleDélicatesseLoyautéIntégrité - probitéRéserve Monsieur X a manqué à son devoir de délicatesse en usant d’un ton comminatoire, menaçant et méprisant en s’adressant… Consulter
